INFORMATIONS GÉNÉRALES
Le site maison-oleronaise.fr est édité par la SARL LA MAISON OLERONAISE, société au capital 30 950€
27 Rue Pierre Wiehn
17480 LE CHATEAU D’OLERON
Tel 05 46 47 68 33
Adresse e-mail : [email protected]
SIRET 323 361 337 00013
RCS LA ROCHELLE 323 361 337 – APE 4120A
n°intracommunautaire FR21 323 361 337
Le responsable de la publication, Ludovic LAFORET est une personne morale.
Le serveur est hébergé dans les locaux de la société OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
En utilisant notre site maison-oleronaise.fr vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tous type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être réalisée sans préavis.
LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR maison-oleronaise.fr
En accord avec sa politique de communication, le site maison-oleronaise.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par la société LA MAISON OLERONAISE, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site maison-oleronaise.fr.
LIMITATIONS CONTRACTUELLES
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web maison-oleronaise.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Le site maison-oleronaise.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation ou tout autre type de conséquence liée à l’exploitation du site maison-oleronaise.fr , qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET
Le contenu rédactionnel du site web maison-oleronaise.fr appartient exclusivement à LA MAISON OLEROANISE. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Le site maison-oleronaise.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site maison-oleronaise.fr l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS
Toute informations recueillie sur le site web maison-oleronaise.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact.
LA MAISON OLERONAISE s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courriel à l’adresse [email protected] ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 27 Rue Pierre Wiehn – 17480 LE CHATEAU D’OLERON .
CE SITE WEB UTILISE DES COOKIES
Les cookies nous permettent d’analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l’utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux et d’analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d’autres informations que vous leur avez fournies ou qu’ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. Vous consentez à nos cookies si vous continuez à utiliser notre site Web.
REFUS DES COOKIES
Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide).
La désactivation des cookies peut entraîner l’indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés.
Par ailleurs, nous gardons trace des connexions à nos sites, et notamment de leur origine. Cette utilisation est faite à des fins d’analyses statistiques. Les données correspondantes ne comportent pas de données personnelles, et sont détruites après usage.
DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES
Soumis au droit français, le site web maison-oleronaise.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
